Déposée le 3 juillet 2015 par MORERA Christophe et CHAPELET Vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SXONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Les déposants sont MORERA Christophe domicilié(e) Les Bricolets - 84400 - GARGAS - France et CHAPELET Vincent domicilié(e) 67 rue de la Cerise - 84200 - CARPENTRAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SXONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORERA Christophe - Les Bricolets - 84400 - GARGAS - France
CHAPELET Vincent - 67 rue de la Cerise - 84200 - CARPENTRAS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Inscription le 4 juillet 2016 - Renonciation partielle n°673222 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04
Cadenas.
Véhicules ; bicyclettes ; cycles ; accessoires et pièces détachées de véhicules, cycles et bicyclettes, à savoir : guidons, selles, cale-pieds, pédales, courroies pour cale-pieds, fourches, tubes porte-selle, poignées de guidons, cadres pour bicyclettes de course et leurs éléments, têtes de fourches, moyeux de roues, jonctions de tubes de direction, jonctions de tubes de selle, passe-câbles, ponts porte-freins, supports pour leviers de commande ; porte-bicyclettes pour véhicules, plateaux de pédalier, manivelles, jeux de manivelles, selles, rayons, tendeurs de rayons de roues, pneus, amortisseurs, jantes, chaînes, déflecteurs pour chaînes, câbles de changement de vitesses, poignées de guidon, roues, moyeux, moyeux d'engrenage internes, leviers de blocage rapide de moyeu, leviers de débrayage, leviers de changement de vitesse, guide-chaînes, pignons à chaîne, guidons, potences, roues, pédales de, cale-pieds, fourches avant, fourche-cadre, jantes, braquets inférieurs de pédalier, tiges de selle, ailettes de tiges de selle, dérailleurs, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes ; sacoches de cycles et bicyclettes ; système anti-déraillement (guides-chaînes) ; adaptateurs de tiges de selles, de jeu de direction, de potence (réducteur) ; boîtier de pédalier, capot de potence, cintre (guidons), embouts de cintres, entretoises de direction et d'amortisseurs, flasque de protection, fourche rigide, dispositif mécanique de serrage de potence, plaquettes de freins, poignées, protection de cadres, rayons de roues, roulements ; éléments mécaniques pour véhicules terrestres, à savoir : dérailleurs avant, dérailleurs arrière, mécanismes de changement de vitesse, autres transmissions et trains d'engrenages, suspensions, leviers de frein, freins avant, freins arrière, câbles de freins, mâchoires de frein, autres freins, tous pour véhicules terrestres.
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